J.O. 167 du 22 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310062V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-44 du 20 juin 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2003, des quatorze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14110. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en méthanol (indice de classement : T60-701).

NF EN 14104. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de l'indice d'acide (indice de classement : T60-702).

NF EN 14103. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en ester et en ester méthylique de l'acide linolénique (indice de classement : T60-703).

NF EN 14105. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en glycérol libre et total et en mono-, di- et triglycérides. - Méthode de référence (indice de classement : T60-704).

NF EN 14107. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en phosphore par spectrométrie d'émission de plasma induit par haute fréquence (méthode ICP) (indice de classement : T60-705).

NF EN 14108. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en sodium par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : T60-706).

NF EN 14109. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en potassium par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : T60-707).

NF EN 14111. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de l'indice d'iode (indice de classement : T60-708).

NF EN 14106. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la teneur en glycérol libre (indice de classement : T60-709).

NF EN 14112. - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG). - Détermination de la stabilité à l'oxydation (essai d'oxydation accélérée) (indice de classement : T60-710).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN ISO 15085. - Petits navires. - Prévention de chutes d'homme à la mer et remontée à bord (indice de classement : J95-050).

NF EN ISO 15083. - Navires de plaisance. - Systèmes de pompage de cale (indice de classement : J95-062).

NF EN 71-1/A8. - Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A8).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 13985. - Machines-outils. - Sécurité. - Cisailles guillotines (indice de classement : E63-024).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2003, des sept normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T60-701 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Détermination de la teneur en méthanol (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-701).

NF T60-702 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Détermination de l'indice d'acide (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-702).

NF T60-703 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Détermination de la teneur en ester (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-703).

NF T60-704 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Détermination de la teneur en glycérol libre et total, mono-, di- et triglycérides (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-704).

NF T60-705 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Détermination de la teneur en phosphore par spectrométrie d'émission de plasma induit par haute fréquence (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-705).

NF T60-706-1 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Teneur en métaux alcalins. - Partie 1 : détermination de la teneur en sodium par spectrométrie d'absorption atomique (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-706-1).

NF T60-706-2 (mars 1997). - Produits dérivés des corps gras. - Esters méthyliques d'huiles végétales. - Teneur en métaux alcalins. - Partie 2 : détermination de la teneur en potassium par spectrométrie d'absorption atomique (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T60-706-2).